L'utilisation de ce site exprime votre consentement sur les conditions d'utilisation mentionnées ci-après.
Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez vous abstenir d'utiliser ce site.

Droits d'auteurs :
Tous les éléments de ce site Internet (les textes, graphismes, logos, sons, photos, animations) sont la propriété de GROUPE GAMMA à l'exception de ceux appartenant à nos clients, fournisseurs et/ou partenaires.

La protection du site www.solution-evrp.com relève de la législation relative au droit de la propriété intellectuelle. Ainsi, toute reproduction et / ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins, sur un quelconque support, présent ou futur, sont interdites (sauf autorisation préalable écrite de GROUPE GAMMA).

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité pénale de tout contrevenant.

Liens :
Le pointage vers ce site est accepté sous réserve d'une demande préalable confirmé par nos soins.
Des liens hypertexte figurent sur le site www.solution-evrp.com et ils redirigent le visiteur vers d'autres sites sur Internet notamment ceux conçus par GROUPE GAMMA ou ses partenaires et/ou fournisseurs.

Exonération de responsabilité :
Il appartient au visiteur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet.

Les éléments présentés dans ce site et dans les sites Internet créés par GROUPE GAMMA sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à disposition sans aucune garantie expresse ou implicite d'aucune sorte et ne peuvent donner lieu à un quelconque droit à dédommagement.

Nous déclinons toute responsabilité pour tous dommages directs et indirects, quelles qu'en seront les causes, origines, nature ou conséquences en raison de l'accès à ce site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que de l'utilisation de ce site Internet et/ou du crédit accordé à une quelconque information qui en est directement ou indirectement retirée. Nous ne pouvons être tenus pour responsables du contenu des sites de nos clients, fournisseurs et/ou partenaires.

Les parties conviennent que du fait de la complexité et surtout de la multitude d'intervenants liés à l'établissement d'une connexion Internet (fournisseurs d'accès, réseau F.T., modem, logiciels, drivers de périphériques, logiciels de navigation, logiciels de courriers électronique, systèmes d'exploitation, paramétrages divers des logiciels concernés) ne peut être tenue pour responsable de tout désagrément

Accès au site www.solution-evrp.com et tout autre site cité en référence (disponibilité - responsabilité)

GROUPE GAMMA offre un accès théorique permanent, soit 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.
Toutefois, les utilisateurs déclarent admettre le fait que l'accès au site puisse être suspendu et notamment du fait de pannes, de défaillances ou de paralysie du réseau, du système et/ou des moyens de communication, ainsi que du fait des interventions de maintenance et de corrections rendues nécessaires par la mise à jour et le bon fonctionnement du site, du réseau ou de toute autre périphérique concerné par l'établissement d'une connexion.

Responsabilité de GROUPE GAMMA en cas de non-disponibilité :
GROUPE GAMMA ne peut être tenu responsable de tout dommage éventuel direct ou indirect dû à une interruption, à un dysfonctionnement quel qu'il soit, à une suspension ou à la fin du service, et ce pour quelque raison que ce soit ou encore de tout dommage éventuel direct ou indirect qui résulterait d'une quelconque façon de la connexion au service.